
Mentions légales
2. Description du service :
International Auto Express est un site de vente en ligne de véhicules neufs et/ou d’occasion. Il permet aux utilisateurs de consulter les différents modèles de véhicules disponibles à la vente, de demander un devis, de contacter des conseillers et d’effectuer des achats en ligne sous certaines conditions.
3. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site [nom du site], y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, sons, logiciels et leur agencement, sont la propriété exclusive de [nom de l'entreprise] ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation expresse de International Auto Express, est interdite.
4. Données personnelles :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD), les données personnelles collectées sur ce site sont destinées exclusivement à [nom de l'entreprise] et à ses partenaires autorisés.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de leurs données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez contacter le service client à l'adresse suivante : [adresse email de contact].
5. Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser l’audience et personnaliser les publicités. En poursuivant la navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment dans les paramètres de votre navigateur.
6. Conditions générales de vente :
Les conditions générales de vente (CGV) régissent les relations commerciales entre [nom de l'entreprise] et ses clients. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et doivent être acceptées par l'acheteur avant de finaliser toute commande.
7. Responsabilité :
[Nom de l'entreprise] met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations disponibles sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Le site [nom du site] ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentes sur le site.
8. Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
9. Contact :
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, ou pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email de contact] ou par téléphone au [numéro de téléphone].
Date de mise à jour des mentions légales : 2024
Ces mentions légales sont une base générale et doivent être adaptées en fonction des spécificités de votre entreprise, notamment en ce qui concerne le traitement des données personnelles et les conditions de vente.